En aval de l'hôpital ou directement depuis le domicile personnel ou l'établissement d'hébergement (1/4 des cas), les soins de suite et de réadaptation (SSR) occupent une place essentielle au sein du parcours de soins. Il existe actuellement 1 700 structures de SSR qui prennent en charge environ 950 000 patients chaque année. Ils sont une réponse à l'évolution des besoins, en l'occurrence le vieillissement de la population - l'âge moyen des patients en SSR étant de 75 ans - et l'augmentation des maladies chroniques. Toutes activités confondues, la durée moyenne de séjour s'élève à 35,6 jours.

Leur réforme vise à les moderniser et à professionnaliser leurs filières. Deux décrets modifient ceux de 2008.

Le décret n°2022-24 du 11 janvier 2022 relatif aux conditions d'implantation de l'activité de soins médicaux et de réadaptation qui entrera en vigueur le 1er juin 2023 leur donne la définition suivante : « L'activité de soins médicaux et de réadaptation a pour objet de prévenir ou de réduire les conséquences fonctionnelles, déficiences et limitations d'activité, soit dans le cadre de la prise en charge de patients atteints de pathologies chroniques, soit en amont ou dans les suites d'épisodes de soins aigus, que ces conséquences soient physiques, cognitives, psychologiques ou sociales. « Cette activité comprend des actes à visée diagnostique et thérapeutique et des actions à visée préventive et d'éducation thérapeutique et de réinsertion dans le cadre du projet thérapeutique du patient » (nouvel article R. 6123-118 du code de la Santé publique-CSP).

Les futurs soins médicaux et de réadaptation (SMR) intègrent une nouvelle liste de 11 mentions (au lieu de 9), dont la première « polyvalent » et la deuxième « gériatrie ». Suivent « locomoteur », « système nerveux »,« cardio-vasculaire » etc.

Pour chacune de ces activités, des cahiers des charges nationaux sont en cours d'élaboration.

Le développement des alternatives à l'hospitalisation complète se traduit par un nouvel article R. 6123-122 du CSP : « le titulaire de l'autorisation organise un mode de prise en charge en hospitalisation complète et à temps partiel ».

Conditions particulières pour la mention « gériatrie »

Le décret n° 2022-25 du 11 janvier 2022 fixe les conditions techniques de fonctionnement de l'activité de soins médicaux et de réadaptation : locaux, équipements, équipe pluridisciplinaire. En ce qui concerne la mention « gériatrie », le décret prévoit des conditions particulières : espaces adaptés aux patients Alzheimer, accès à un plateau neurocognitif (sur site ou par convention), équipe pluridisciplinaire complétée et formée à la prise en charge des affections des patients souffrant notamment de la maladie d'Alzheimer ou de maladies apparentées - elle sera chargée de l'évaluation gérontologique dont celle des troubles cognitifs des patients si elle n'a pas été menée.

L'organisation des soins « permet de dispenser à chaque patient, selon son état clinique, chaque jour ouvré dans le cadre d'une hospitalisation complète ou à chaque venue dans le cadre d'une hospitalisation à temps partiel, au moins deux séquences de traitement, individuelles ou collectives ».