Dans le n° 1-octobre 2010  174

Assurance Experts du risque

Face aux risques qui se multiplient, les professionnels de l'assurance aident les directeurs à anticiper les situations et à se protéger.

Augmentation du GMP, explosion des normes et des règlementations, développement de la sous-traitance des activités, rénovation des bâtiments, les risques auxquels sont confrontés l'établissement et le directeur lui-même se multiplient. Parallèlement, la pression médiatique, les attentes des familles et le développement d'un comportement consommateur poussent les établissements à anticiper. Pour la sécurité des résidents, le bon fonctionnement de l'EHPAD, le confort psychologique des équipes - et la sienne -, le directeur a tout intérêt à se faire conseiller.

Plus que jamais les assureurs peuvent apporter une aide précieuse. Les assureurs mais aussi les avocats en droit social, les experts comptables, les commissaires aux comptes, les fédérations et les syndicats. Cette aide vaut pour les directeurs de expérimentés qui ont vu arriver les risques au fil du temps, comme pour ceux qui découvrent le monde médico-social - ou simplement les problématiques liées à l'hébergement ou à la maladie - et les risques afférents.

Les assureurs spécialisés, SHAM, Intégrance, Huon-Cornil, Mutuelle MACSF... l'ont bien compris qui développent des offres spécifiques : conseil, assistance téléphonique, formation... et surtout les font évoluer. Car si la définition d'un contrat d'assurance passe par une analyse des risques pointue, cette analyse ne saurait être figée. Il faudra donc actualiser le contrat d'assurance de l'établissement avec la réalité de l'activité de celui-ci. Ainsi de nombreuses situations nouvelles se présentent dans le paysage de l'hébergement d'aujourd'hui : les créations d'accueil de jour ou d'accueil temporaire se multiplient, modifiant le contexte initial du contrat d'assurance. Doit-on intégrer les bénéficiaires dans la couverture de l'établissement ou non ? Avec la médicalisation croissante, certains EHPAD se concentrent sur le soin et choisissent de sous-traiter des aspects logistiques. Abandonner la Fonction Restauration à un sous-traitant génère aussi de nouveaux risques, comme le fait à l'inverse la reprise la Fonction linge pour gérer le traitement des résidents en interne. Quid de l'assurance des équipes, quid de la continuité de service en cas d'incendie ?

Les EHPAD s'ouvrent sur l'extérieur mais l'intergénérationnel, l'intégration d'une crèche dans les bâtiments, d'un bureau de poste, l'ouverture d'une salle de repas pour le personnel des entreprises environnantes... L'accueil de bénévoles, équipes de soins palliatifs ou animateurs d'un jour, pose également question, comme leur participation à des activités extérieures. Entre mutualisation nécessaire des équipes et mise en place des CPOM, pour ne citer qu'eux, l'environnement devient pluriel. La collaboration avec les experts aussi.

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