Photographie du marché

La nature du risque est la même, seule la prise de conscience du directeur d'EHPAD par rapport aux assurances et la structure juridique de l'établissement font la différence : le secteur privé non lucratif, associatif notamment, est réputé très vigilant sur ses risques.

Les coûts dépendent bien évidemment de la nature, de la taille de l'établissement, et des sinistres survenus précédemment : plus la sinistralité est importante, plus le risque sera coûteux à assurer.

Un EHPAD flambant neuf représentera un gage favorable en termes de dommages !

Pour vous permettre de bien négocier ou renégocier vos contrats, François-Xavier Hiley, notre expert, nous délivre quelques conseils.

La simplicité avant tout : termes clairs et contrat unique

- Les termes du contrat doivent être rédigés de façon claire et simple

- Préférez un seul et même contrat pour toutes vos garanties.

Certaines sociétés proposent un contrat " garanties dommages ", puis un contrat " responsabilité civile ", enfin un troisième qui porterait sur la " perte d'exploitation ".

Il peut s'agir aussi bien de trois contrats différents que de contrats dans trois compagnies différentes.

L'expert vous conseille d'éviter cette manoeuvre, dans un souci évident de simplification.

Les coûts ne doivent pas subir d'effet yo-yo !

Les grilles tarifaires des compagnies sont un mécanisme fragile, en raison de l'adéquation entre les primes perçues, qui sont donc des recettes, et les sinistres, qui représentent un débours, donc des dépenses.

La compagnie qui connaît des hauts et des bas en termes de sinistres, par essence imprévisibles, pourrait adopter cette réflexion : les " bonnes années " je baisse mes tarifs, les mauvaises, je les répercute sur mes clients.

Conseil de l'expert : les bonnes sociétés doivent avoir une politique de prix soutenue, sans variabilité importante.

La vigilance s'impose sur le descriptif des garanties et le montant alloué à chacune. Bien connaître le plafond des garanties peut vous permettre de faire baisser certains tarifs.

Exemple : la garantie " recours des voisins et des tiers " sera plus importante en plein centre-ville, en cas d'incendie, qu'en rase campagne. Cela paraît évident, mais y faites-vous attention ?

Enfin, le risque supplémentaire lié aux résidents atteints de la maladie d'Alzheimer n'est pas couvert par les compagnies. Les résidents disposent par ailleurs d'une responsabilité civile personnelle.

Directeurs d'EHPAD, à vous d'appliquer ces quelques règles de bon sens

Exemple : la garantie " recours des voisins et des tiers " sera plus importante en plein centre-ville, en cas d'incendie, qu'en rase campagne. Cela paraît évident, mais y faites-vous attention ?

Enfin, le risque supplémentaire lié aux résidents atteints de la maladie d'Alzheimer n'est pas avéré par les compagnies, les résidents disposant en outre d'une responsabilité civile personnelle.